Vue détaillée du document 50001_PLU_20060117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACQUEVILLE"

Nom du document	DU_50001
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACQUEVILLE
Maillage	50001 ACQUEVILLE
Source	Téléversement
Téléversé le	12/12/2023 à 09:49
Publié le	13/12/2023 à 00:12
Mis à jour le	13/12/2023 à 00:12
Statut	Publié
Version	2
Nom de l'archive	50001_PLU_20060117
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-8fa4d879d788beb4695122b5b72f0d3e
Producteur	Communauté de communes de la Hague

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACQUEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 50001 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[-1.7663115,49.590848,-1.7329116,49.6311227]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 13/12/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	50001_procedure_20060117.pdf	Procédure
	50001_rapport_20060117.pdf	Rapport
	50001_padd_20060117.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	50001_prescription_surf_05_1_20060117.pdf	Emplacement réservé aux voies publiques
	50001_reglement_20060117.pdf	Règlement écrit
	50001_reglement_graphique_1_20060117.pdf	Règlement graphique 1
	50001_plan_SUP_20060117.pdf	Plan SUP
	50001_orientations_amenagement_1_20060117.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté de communes de la Hague Téléphone : Aucun Courriel : sig@lahague.com
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@lecotentin.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50001 ACQUEVILLE depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.