65258_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANNEMEZAN"


Informations

Nom du document DU_65258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANNEMEZAN
Maillage 65258 LANNEMEZAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 15:23
Publié le 02/05/2025 à 15:36
Mis à jour le 02/05/2025 à 15:36
Statut
Version 21
Nom de l'archive 65258_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fe2978c83b5f30d2118957aa638bb51
Producteur Mairie de Lannemezan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANNEMEZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65258
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3650481,43.0879653,0.4277949,43.1617874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65258_procedure_20250410.pdf Procédure
65258_rapport_20250410.pdf Rapport
65258_PADD_20250410.pdf PADD
65258_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
65258_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
65258_AP20231221_classement_sonore_routes.pdf AP20231221 classement sonore
65258_Emplacement_Reserve_liste.pdf Emplacement Reserve
65258_Etude_Amend_Dupont_Complement_2012.pdf Etude Amend Dupont Complement
65258_Etude_Amendement_Dupont_2008.pdf Etude Amendement Dupont
65258_Lineaire_commercial_protege_20251004.pdf Lineaire commercial protege
65258_Palette_couleurs_facade.pdf Palette couleurs
65258_SUP_AC1_Groupe-scolaire-Paul-Baratgin-20240926.pdf SUP AC1
65258_SUP_AC1_PDA_Eglise_20230420.pdf SUP AC1 PDA Eglise
65258_SUP_PM2_ICPE_PSI_20170324.pdf SUP PM2 ICPE PSI
65258_SUP_restriction_usages_ExPechiney_AP_652022062900011.pdf SUP restriction usages ExPechiney AP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lannemezan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-lannemezan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-lannemezan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.