61133_PLU_20210309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTOMER"


Informations

Nom du document DU_61133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTOMER
Maillage 61133 COURTOMER
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2022 à 15:31
Publié le 26/09/2022 à 15:47
Mis à jour le 26/09/2022 à 15:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 61133_PLU_20210309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-908844cb25036619f27b42036e9bc952
Producteur CDC de la Vallee de la Haute Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTOMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/09/2022.
Emprise [0.3159095,48.5947153,0.3846949,48.658679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61133_rapport_20210309.pdf Rapport
61133_padd_20210309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61133_reglement_20210309.pdf Règlement écrit
ANNEXE.pdf
61133_orientations_amenagement_1_20210309.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC de la Vallee de la Haute Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.