94022_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOISY-LE-ROI"


Informations

Nom du document DU_94022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOISY-LE-ROI
Maillage 94022 CHOISY-LE-ROI
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 17:11
Publié le 26/02/2025 à 09:46
Mis à jour le 26/02/2025 à 09:46
Statut
Version 8
Nom de l'archive 94022_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90b7bb0fa5873511ade0a8f1dd153a19
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOISY-LE-ROI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3980451,48.7497508,2.4423787,48.7776059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94022_procedure_20241217.pdf Procédure
94022_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
94022_rapport_2_20241217.pdf Partie 2
94022_rapport_3_20241217.pdf Partie 3
94022_rapport_4_20241217.pdf Partie 4
94022_rapport_5_20241217.pdf Partie 5
94022_rapport_6_20241217.pdf Partie 6
94022_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94022_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
94022_reglement_graphique_20241217.pdf Règlement graphique
94022_info_surf_02_00_1_20241217.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94022_info_surf_02_00_2_20241217.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
94022_info_surf_03_00_1_20241217.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (1)
94022_info_surf_04_00_20241217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94022_info_surf_14_00_1_20241217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
94022_info_surf_32_00_1_20241217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94022_info_surf_32_00_2_20241217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
94022_info_surf_32_00_3_20241217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (3)
94022_info_surf_32_00_4_20241217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (4)
94022_liste_annexes_20241217.pdf Liste annexes
94022_prescription_pct_07_02_20241217.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
94022_prescription_pct_24_00_20241217.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
94022_prescription_surf_05_00_20241217.pdf Emplacement réservé
94022_prescription_surf_07_01_20241217.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
94022_prescription_surf_14_00_20241217.pdf Secteur de plan de masse
94022_oap_18_00_20241217.pdf OAP 18 00
94022_oap_18_15_20241217.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

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