44155_PLU_20240117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COLOMBAN"


Informations

Nom du document DU_44155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COLOMBAN
Maillage 44155 SAINT-COLOMBAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2024 à 15:10
Publié le 26/01/2024 à 10:37
Mis à jour le 26/01/2024 à 10:37
Statut
Version 11
Nom de l'archive 44155_PLU_20240117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90f99e80b4484a972ccc4cbf4c8606f3
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-COLOMBAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.6004268,46.9718477,-1.4996053,47.0619982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44155_procedure_20240117.pdf Procédure
44155_rapport_1_20240117.pdf Partie 1
44155_rapport_2_20240117.pdf Partie 2
44155_padd_20240117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44155_prescription_lin_07_00_20240117.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44155_prescription_pct_07_01_20240117.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44155_prescription_surf_02_02_20240117.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44155_prescription_surf_07_04_20240117.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44155_reglement_20240117.pdf Règlement écrit
44155_reglement_graphique_20240117.pdf Règlement graphique
44155_fiches_SUP_20240117.pdf Fiches SUP
44155_info_lotissements_20240117.pdf Info lotissements
44155_info_surf_04_00_20240117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44155_info_surf_14_00_20240117.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44155_info_surf_16_00_20240117.pdf Site archéologique
44155_info_surf_19_01_20240117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44155_info_surf_99_00_1_20240117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44155_info_surf_99_00_2_20240117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44155_info_surf_99_00_3_20240117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44155_plan_SUP_20240117.pdf Plan SUP
44155_orientations_amenagement_20240117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.