66172_PLU_20220530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESTEVE"


Informations

Nom du document DU_66172
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESTEVE
Maillage 66172 SAINT-ESTEVE
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2022 à 12:19
Publié le 17/06/2022 à 14:26
Mis à jour le 17/06/2022 à 14:26
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 66172_PLU_20220530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9159044d158ef8a73bbbf3766899dde0
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ESTEVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2022.
Emprise [2.8141142,42.6946977,2.8748443,42.736079]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66172_procedure_20220530.pdf Procédure
66172_rapport_20220530.pdf Rapport
66172_padd_20170522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66172_prescription_surf_02_20170522.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66172_reglement_20220328.pdf Règlement écrit
66172_reglement_graphique_20220530.pdf Règlement graphique
66172_aep_20170522.pdf Aep
66172_eu_20170522.pdf Eu
66172_info_surf_14_20170522.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66172_liste_SUP_20170522.pdf Liste SUP
66172_plan_SUP_20170522.pdf Plan SUP
66172_orientations_amenagement_20220328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.