38265_PLU_20230327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS"


Informations

Nom du document DU_38265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS
Maillage 38265 LA MOTTE-D'AVEILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2023 à 10:31
Publié le 25/04/2023 à 10:56
Mis à jour le 25/04/2023 à 10:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38265_PLU_20230327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91959a259e98ff86bd7c206513c865b2
Producteur Mairie de la Motte-d'Aveillans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38265
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.717724,44.9137916,5.7604961,44.9782779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38265_procedure_20230327.pdf Procédure
38265_rapport_20230327.pdf Rapport
38265_padd_20230327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38265_reglement_20230327.pdf Règlement écrit
38265_reglement_graphique_20230327.pdf Règlement graphique
38265_carte_aleas_naturels_20230327.pdf Carte aleas naturels
38265_carte_sup_20230327.pdf Carte sup
38265_liste_annexes_20230327.pdf Liste annexes
38265_liste_sup_20230327.pdf Liste sup
38265_pdg_sup_20230327.pdf Pdg sup
38265_reglementation_boisements_20230327.pdf Reglementation boisements
38265_sdaep_20230327.pdf Sdaep
38265_sup_as1_captages_20230327.pdf Sup as1 captages
38265_sup_pm1_pprm_20230327.pdf Sup pm1 pprm
38265_zonage_assainissement_eu_20230327.pdf Zonage assainissement eu
38265_zonage_eaux_pluviales_20230327.pdf Zonage eaux pluviales
38265_orientations_amenagement_20230327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Motte-d'Aveillans
Téléphone : Aucun
Courriel : urbalamotte@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbalamotte@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38265 LA MOTTE-D'AVEILLANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.