07294_PLU_20121106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES"


Informations

Nom du document DU_07294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES
Maillage 07294 SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2023 à 14:55
Publié le 26/05/2023 à 09:49
Mis à jour le 26/05/2023 à 09:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07294_PLU_20121106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91d038a3ffc8be4a2bc0035d1a64f93e
Producteur Mairie de Saint-Sauveur-de-Cruzieres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2163342,44.2642509,4.2905,44.3254823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07294_procedure_20121106.pdf Procédure
07294_rapport_1_20121106.pdf Partie 1
07294_padd_20121106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07294_reglement_20121106.pdf Règlement écrit
07294_reglement_graphique_1_20121106.pdf Règlement graphique 1
07294_reglement_graphique_2_20121106.pdf Règlement graphique 2
07294_reglement_graphique_3_20121106.pdf Règlement graphique 3
07294_reglement_graphique_4_20121106.pdf Règlement graphique 4
07294_info_04_00_20121106.pdf Info 04 00
07294_info_19_01_20121106.pdf Info 19 01
07294_liste_sup_20121106.pdf Liste sup
07294_plan_sup_20121106.pdf Plan sup
07294_orientations_amenagement_20121106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Sauveur-de-Cruzieres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintsauveurdecruzieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintsauveurdecruzieres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.