80509_CC_20110509

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARCHELEPOT-MISERY"


Informations

Nom du document DU_80509
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARCHELEPOT-MISERY
Maillage 80509 MARCHELEPOT-MISERY
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2022 à 16:36
Publié le 16/03/2022 à 17:14
Mis à jour le 16/03/2022 à 17:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80509_CC_20110509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-926d18295fa3349068e1f7b0e1b47d4b
Producteur Mairie de MARCHELEPOT-MISERY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHELEPOT-MISERY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80509
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [2.8477148,49.8206215,2.8901398,49.8430733]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80509_procedure_20110509.pdf Procédure
80509_rapport_1_20110509.pdf Partie 1
80509_rapport_20110509.pdf Rapport
80509_rapport_2_20110509.pdf Partie 2
80509_info_lin_19_aep_20110509.pdf Info lin 19 aep
80509_info_lin_19_ep_20110509.pdf Info lin 19 ep
80509_info_lin_19_eu_20110509.pdf Info lin 19 eu
80509_info_surf_14_20110509.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
80509_info_surf_99_grande_circulation_20110509.pdf Info surf 99 grande circulation
80509_info_surf_99_haie_20110509.pdf Info surf 99 haie
80509_info_surf_99_sdage_20110509.pdf Info surf 99 sdage
80509_info_surf_99_step_20110509.pdf Info surf 99 step
80509_liste_annexes_20110509.pdf Liste annexes
80509_plan_SUP_1_20110509.pdf Plan SUP 1
80509_plan_SUP_20110509.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARCHELEPOT-MISERY
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.