06084_PLU_20241206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUANS-SARTOUX"


Informations

Nom du document DU_06084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUANS-SARTOUX
Maillage 06084 MOUANS-SARTOUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2025 à 16:40
Publié le 08/07/2025 à 17:02
Mis à jour le 08/07/2025 à 17:02
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 06084_PLU_20241206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-946fe20026660c5e99fd701b2b1dbe5f
Producteur Mairie de Mouans-Sartoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUANS-SARTOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06084
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.932535,43.5969202,7.0027685,43.6414119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06084_procedure_20241206.pdf Procédure
06084_rapport_1_20241206.pdf Partie 1
06084_rapport_2_20241206.pdf Partie 2
06084_rapport_3_20241206.pdf Partie 3
06084_rapport_4_20241206.pdf Partie 4
06084_rapport_5_20241206.pdf Partie 5
06084_rapport_6_20241206.pdf Partie 6
06084_rapport_7_20241206.pdf Partie 7
06084_rapport_8_20241206.pdf Partie 8
06084_rapport_9_20241206.pdf Partie 9
06084_PADD_20241206.pdf PADD
06084_prescription_surf_05_01_20241206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06084_prescription_surf_05_05_20241206.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06084_prescription_surf_07_00_20241206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
06084_reglement_20241206.pdf Règlement écrit
06084_reglement_graphique_20241206.pdf Règlement graphique
06084_DUP_20241206.pdf DUP
06084_info_surf_04_00_20241206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06084_info_surf_11_00_20241206.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
06084_info_surf_20_00_20241206.pdf Règlement local de publicité
06084_info_surf_99_00_20241206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
06084_liste_sup_20241206.pdf Liste sup
06084_plan_sup_20241206.pdf Plan sup
06084_orientations_amenagement_18_01_1_20241206.pdf OAP 18 01 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mouans-Sartoux
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.califano@mouans-sartoux.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.califano@mouans-sartoux.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06084 MOUANS-SARTOUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.