03094_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREUZIER-LE-VIEUX"



Informations

Nom du document DU_03094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREUZIER-LE-VIEUX
Maillage 03094 CREUZIER-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 14:29
Publié le 18/12/2024 à 15:23
Mis à jour le 18/12/2024 à 15:23
Statut
Version 7
Nom de l'archive 03094_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9551d2fce946b31dd0bab78299198b4b
Producteur Mairie - Creuzier-le-Vieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREUZIER-LE-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03094
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4066013,46.1434046,3.4707673,46.1828652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03094_procedure_20241212.pdf Procédure
03094_rapport_20241212.pdf Rapport
03094_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03094_prescription_surf_02_00_20241212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03094_prescription_surf_05_00_20241212.pdf Emplacement réservé
03094_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
03094_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
03094_RLPi_20241212.pdf RLPi
03094_annexes_1_20241212.pdf Annexes 1
03094_annexes_2_20241212.pdf Annexes 2
03094_annexes_3_20241212.pdf Annexes 3
03094_annexes_4_20241212.pdf Annexes 4
03094_info_lin_19_01_1_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03094_info_lin_19_01_2_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03094_info_lin_19_01_3_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03094_info_lin_19_01_4_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
03094_info_surf_04_00_20241212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03094_info_surf_14_00_20241212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03094_info_surf_17_00_20241212.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
03094_info_surf_19_01_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03094_info_surf_21_00_20241212.pdf Projet de plan de prévention des risques
03094_info_surf_27_00_20241212.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
03094_info_surf_32_00_20241212.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03094_info_surf_38_00_20241212.pdf Secteurs d'information sur les sols
03094_info_surf_99_00_1_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
03094_info_surf_99_00_2_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
03094_liste_des_annexes_20241212.pdf Liste des annexes
03094_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
03094_nomenclature_20241212.pdf Nomenclature
03094_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
03094_orientations_amenagement_18_00_20241212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Creuzier-le-Vieux
Téléphone : 04 70 30 93 60
Courriel : mairie.creuzier-le-vieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 30 93 60
Courriel : mairie.creuzier-le-vieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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