50120_PLU_20090327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTELOUP"


Informations

Nom du document DU_50120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTELOUP
Maillage 50120 CHANTELOUP
Source Inconnue
Téléversé le 31/10/2017 à 13:55
Publié le 13/11/2017 à 15:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 50120_PLU_20090327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95c632ddddf061776b30d86014538690
Producteur Mairie de Chanteloup

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTELOUP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.5061904406400595,48.87884343510244,-1.4505707544317439,48.90486443429089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50120_SUP_plan_1_20090327.pdf SUP plan 1
50120_SUP_texte_20090327.pdf SUP texte
50120_ann_san_20090327.pdf Ann san
50120_eau_potable_1_20090327.pdf Eau potable 1
50120_info_plan_1_20090327.pdf Info plan 1
50120_info_surf_04_1_20090327.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
50120_orientations_amenagement_1_20090327.pdf OAP 1
50120_padd_20090327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50120_plan_1_20090327.pdf Plan 1
50120_prescription_surf_05_20090327.pdf Emplacement réservé
50120_procedure_20090327.pdf Procédure
50120_rapport_20090327.pdf Rapport
50120_reglement_20090327.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chanteloup
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.