97418_PLU_20220902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_97418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE
Maillage 97418 SAINTE-MARIE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 06:28
Publié le 21/03/2023 à 07:47
Mis à jour le 21/03/2023 à 07:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 97418_PLU_20220902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95d7eab01e36e86623ec4bdd33f170b0
Producteur Mairie de Sainte-marie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97418
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.4689173,-21.0103074,55.5778301,-20.8822969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97418_procedure_20220902.pdf Procédure
97418_rapport_20220902.pdf Rapport
97418_padd_20220902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97418_reglement_20220902.pdf Règlement écrit
97418_reglement_graphique_20220902.pdf Règlement graphique
97418_info_surf_04_00_20220902.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
97418_plan_sup_20220902.pdf Plan sup
97418_orientations_amenagement_20220902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-marie
Téléphone : Aucun
Courriel : jctecher@ville-saintemarie.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jctecher@ville-saintemarie.re


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97418 SAINTE-MARIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.