97418_PLU_20220902
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE"
Informations
Nom du document | DU_97418 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE |
Maillage | 97418 SAINTE-MARIE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 21/03/2023 à 06:28 |
Publié le | 21/03/2023 à 07:47 |
Mis à jour le | 21/03/2023 à 07:47 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 97418_PLU_20220902 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-95d7eab01e36e86623ec4bdd33f170b0 |
Producteur | Mairie de Sainte-marie |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [55.4689173,-21.0103074,55.5778301,-20.8822969] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 21/03/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Sainte-marie
Téléphone : Aucun Courriel : jctecher@ville-saintemarie.re |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : jctecher@ville-saintemarie.re |
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Procédures en cours
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