81318_PLU_20200224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR"


Informations

Nom du document DU_81318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR
Maillage 81318 VILLENEUVE-LES-LAVAUR
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 14:06
Publié le 17/09/2020 à 17:12
Mis à jour le 17/09/2020 à 17:12
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 81318_PLU_20200224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96844fd70c69d6019f83166d9bd288de
Producteur Mairie de Villeneuve lès Lavaur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2020.
Emprise [1.7640737,43.5831349,1.8006306,43.6173332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81318_procedure_20200224.pdf Procédure
81318_rapport_20200224.pdf Rapport
81318_padd_20200224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81318_prescription_pct_16_20200224.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
81318_reglement_20200224.pdf Règlement écrit
81318_reglement_graphique_20200224.pdf Règlement graphique
81318_info_lin_19_aep_20200224.pdf Info lin 19 aep
81318_info_lin_19_eu_20200224.pdf Info lin 19 eu
81318_info_lin_21_PPR_20200224.pdf Info lin 21 PPR
81318_notice_sanitaire_20200224.pdf Notice sanitaire
81318_orientations_amenagement_20200224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villeneuve lès Lavaur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-villeneuve-les-lavaur@alsatis.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-villeneuve-les-lavaur@alsatis.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.