11266_PLU_20241221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-LA-NOUVELLE"


Informations

Nom du document DU_11266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-LA-NOUVELLE
Maillage 11266 PORT-LA-NOUVELLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 16:12
Publié le 05/03/2025 à 16:54
Mis à jour le 05/03/2025 à 16:54
Statut
Version 10
Nom de l'archive 11266_PLU_20241221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-975263da78cc244bf77f1647dac1f6ca
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-LA-NOUVELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11266
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9877843,42.9666834,3.152584,43.0640901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11266_procedure_20241221.pdf Procédure
11266_Rapport_1_20181211.pdf Rapport 1
11266_Rapport_2_20181211.pdf Rapport 2
11266_Rapport_3_20241221.pdf Rapport 3
11266_Rapport_4_20241221.pdf Rapport 4
11266_padd_20181211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11266_prescription_surf_05_20241221.pdf Emplacement réservé
11266_reglement_20241221.pdf Règlement écrit
11266_reglement_graphique_0_20241221.pdf Tableau d’assemblage
11266_reglement_graphique_1_20241221.pdf Règlement graphique 1
11266_reglement_graphique_2_20241221.pdf Règlement graphique 2
11266_reglement_graphique_3_20241221.pdf Règlement graphique 3
11266_reglement_graphique_4_20241221.pdf Règlement graphique 4
11266-annexe_sanitaire_20181211.pdf Sanitaire
11266_PAC_Archeologie_20181211.pdf PAC Archeologie
11266_PAC_transport_20181211.pdf PAC transport
11266_Plan_Com_Sauv_20181211.pdf Plan Com Sauv
11266_info_surf_99_00_1_20241221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11266_info_surf_99_00_2_20241221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11266_info_surf_99_00_3_20241221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11266_liste_sup_20181211.pdf Liste sup
11266_plan_sup_20181211.pdf Plan sup
11266_reglement_lot_20181211.pdf Reglement lot
11266_orientations_amenagement_20241221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.