Page territoire de 11266 PORT-LA-NOUVELLE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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11266_PLU_20241221 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-LA-NOUVELLE | 05/03/2025 à 16:54:14 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA NARBONNAISE | 12/03/2025 à 10:24:27 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 11266 PORT-LA-NOUVELLE
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