50193_CC_20111128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE FRESNE-PORET"


Informations

Nom du document DU_50193
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE FRESNE-PORET
Maillage 50193 LE FRESNE-PORET
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 17:17
Publié le 30/01/2025 à 09:31
Mis à jour le 30/01/2025 à 09:31
Statut
Version 13
Nom de l'archive 50193_CC_20111128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98b4dcd0d8753ceeb67abb6b390978bd
Producteur Communauté d'agglomération Mont Saint Michel - Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FRESNE-PORET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50193
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8440686,48.6835356,-0.7971986,48.733643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50193_procedure_20111128.pdf Procédure
50193_rapport_20111128.pdf Rapport
50193_annexe_20111128.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Mont Saint Michel - Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50193 LE FRESNE-PORET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.