57152_PLU_20210128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTZ-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_57152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTZ-LES-BAINS
Maillage 57152 CONTZ-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2022 à 13:04
Publié le 05/11/2022 à 09:03
Mis à jour le 05/11/2022 à 09:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57152_PLU_20210128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a902dc16625b77f2c05560dda6ab10d
Producteur Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTZ-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2022.
Emprise [6.3353819,49.4465988,6.3651857,49.4673222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57152_procedure_20210128.pdf Procédure
57152_rapport_1_20210128.pdf Partie 1
57152_rapport_2_20210128.pdf Partie 2
57152_padd_20210128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57152_prescription_pct_07_00_20210128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57152_prescription_surf_02_00_20210128.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57152_prescription_surf_05_01_20210128.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
57152_reglement_20210128.pdf Règlement écrit
57152_reglement_graphique_20210128.pdf Règlement graphique
57152_AP1_20140526.pdf AP1
57152_AS1_20140526.pdf AS1
57152_PPRNi_AP.pdf PPRNi
57152_PPRNi_Plan.pdf PPRNi
57152_PPRNi_RAP.pdf PPRNi
57152_PPRNi_REG.pdf PPRNi
57152_info_19_01_00_20210128.pdf Info 19 01 00
57152_info_lin_19_01_01_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
57152_info_lin_19_01_02_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
57152_info_liste_lotissement_20210128.pdf Info liste lotissement
57152_info_surf_04_00_20210128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57152_liste_annexes_20210128.pdf Liste annexes
57152_liste_sup_20220505.pdf Liste sup
57152_plan_sup_20220505.pdf Plan sup
57152_orientations_amenagement_20210128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccb3f.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccb3f.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.