200070662_PLUi_20250624
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE"
Informations
Nom du document | DU_200070662 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE |
Maillage | 200070662 PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 29/07/2025 à 15:59 |
Publié le | 29/07/2025 à 17:09 |
Mis à jour le | 29/07/2025 à 17:09 |
Statut | Publié |
Version | 7 |
Nom de l'archive | 200070662_PLUi_20250624 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9b66cf6d79774a97673a516dd6707784 |
Producteur | Bretagne Porte de Loire Communauté |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-1.8444838,47.6982237,-1.4634923,47.9757325] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 24/06/2025 |
Localisateurs de ressources
Titre | Lien | Protocole |
---|---|---|
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme | https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ | ATOM Syndication Format |
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme | https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities | OGC Web Map Service |
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme | https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities | OGC Web Feature Service |
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Bretagne Porte de Loire Communauté
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@bretagneportedeloire.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@bretagneportedeloire.fr |
Procédures en cours
La collectivité de PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE a approuvé une procédure de modification n°3 le 24 juin 2025.
La collectivité de PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 24 juin 2025.