27616_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAUSSAYE"



Informations

Nom du document DU_27616
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAUSSAYE
Maillage 27616 LA SAUSSAYE
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2024 à 10:38
Publié le 26/08/2024 à 11:37
Mis à jour le 26/08/2024 à 11:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27616_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b70e0a65fddc7a402749ad9b2ca67f0
Producteur Verdi Conseil Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAUSSAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27616
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [0.9699564,49.2436115,1.0084757,49.2695314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27616_20230803_avis_eval_env_M1_20240711.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
27616_20240313_delib_approbation_annexe_M1_20240711.pdf Delib approbation annexe
27616_20240711_delib_approbation_M1_20240711.pdf Délibération d’approbation
27616_procedure_20240711.pdf Procédure
27616_rapport_20240711.pdf Rapport
27616_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27616_prescription_surf_05_01_20240711.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
27616_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
27616_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
27616_reglement_graphique_2_20240711.pdf Règlement graphique 2
27616_reglement_graphique_3_20240711.pdf Règlement graphique 3
27616_aep_graphique_20240711.pdf Aep graphique
27616_annexes_sanitaires_20240711.pdf Annexes sanitaires
27616_assainissement_graphique_20240711.pdf Assainissement graphique
27616_mec_notice_presentation_20240711.pdf Mec notice presentation
27616_sup_20240711.pdf Sup
27616_sup_graphique_20240711.pdf Sup graphique
27616_sup_liste_20240711.pdf Sup liste
27616_oap_1_20240711.pdf OAP 1
27616_oap_2_20240711.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.