14221_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEMOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_14221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEMOUVILLE
Maillage 14221 DEMOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 12:13
Publié le 28/02/2024 à 13:30
Mis à jour le 28/02/2024 à 13:30
Statut
Version 6
Nom de l'archive 14221_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9dbb2d55c4930a76ee26bf3acb8682f8
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEMOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14221
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2777059,49.1615471,-0.2434052,49.1886368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14221_procedure_20230928.pdf Procédure
14221_rapport_1_20170629.pdf Partie 1
14221_rapport_2_20170629.pdf Partie 2
14221_rapport_3_20201203.pdf Partie 3
14221_rapport_4_20230928.pdf Partie 4
14221_padd_20170629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14221_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
14221_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
14221_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
14221_reglement_graphique_3_20230928.pdf Règlement graphique 3
14221_annexes_20170629.pdf Annexes
20231030_Arrete_PDA_Demouville.pdf Arrete PDA
14221_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14221 DEMOUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.