10325_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-PRES-TROYES"


Informations

Nom du document DU_10325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-PRES-TROYES
Maillage 10325 ROSIERES-PRES-TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2020 à 13:49
Publié le 28/12/2021 à 14:27
Mis à jour le 28/12/2021 à 14:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10325_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e1752121c015f894152f54b560f927a
Producteur Commune de Rosières-près-Troyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSIERES-PRES-TROYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/12/2021.
Emprise [4.0358548,48.2503349,4.0944077,48.2763737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10325_procedure_20181112.pdf Procédure
10325_rapport_20181112.pdf Rapport
10325_padd_20151123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10325_reglement_20181112.pdf Règlement écrit
10325_reglement_graphique_20180709.pdf Règlement graphique
10325_info_surf_19_01_20151123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10325_liste_sup_20151123.pdf Liste sup
10325_plan_sup_20151123.pdf Plan sup
10325_orientations_amenagement_18_02_20151123.pdf OAP 18 02
10325_orientations_amenagement_20180709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rosières-près-Troyes
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rosieres10.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rosieres10.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.