59600_PLU_20201110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURMIGNIES"


Informations

Nom du document DU_59600
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURMIGNIES
Maillage 59600 TOURMIGNIES
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 11:39
Publié le 23/04/2025 à 11:48
Mis à jour le 23/04/2025 à 11:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59600_PLU_20201110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9efd5e841fd1307e0c3621a77a9dd469
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURMIGNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59600
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0735489,50.495237,3.0976609,50.5145538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59600_20201110_delib_approbation_M1_20201110.pdf Délibération d’approbation
59600_procedure_20201110.pdf Procédure
59600_rapport_20201110.pdf Rapport
59600_padd_20201110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59600_reglement_20201110.pdf Règlement écrit
59600_reglement_graphique_20201110.pdf Règlement graphique
59600_info_lin_19_01_1_20201110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59600_info_lin_19_01_2_20201110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59600_info_lin_19_02_20201110.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
59600_liste_annexes_20201110.pdf Liste annexes
59600_liste_sup_20201110.pdf Liste sup
59600_plan_sup_20201110.pdf Plan sup
59600_OAP_20201110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.