14228_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES-LA-DELIVRANDE"


Informations

Nom du document DU_14228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Maillage 14228 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 09:46
Publié le 11/07/2024 à 19:44
Mis à jour le 11/07/2024 à 19:44
Statut
Version 7
Nom de l'archive 14228_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9faec929e97dc54dce19868e96c1bade
Producteur Coeur de Nacre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUVRES-LA-DELIVRANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14228
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.412687,49.2703081,-0.3624753,49.3145005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14228_procedure_20130603.pdf Procédure
14228_procedure_20170529.pdf Procédure
14228_procedure_20211213.pdf Procédure
14228_procedure_20240704.pdf Procédure
14228_rapport_1_20130603.pdf Partie 1
14228_rapport_2_20160314.pdf Partie 2
14228_rapport_3_20170529.pdf Partie 3
14228_rapport_4_20171120.pdf Partie 4
14228_rapport_5_20211213.pdf Partie 5
14228_rapport_6_20240704.pdf Partie 6
14228_padd_20130603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14228_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
14228_reglement_graphique_20240704.pdf Règlement graphique
14228_doc_sup_20140926.pdf Doc sup
14228_info_lin_19_aep_20130603.pdf Info lin 19 aep
14228_info_lin_19_eu_20130603.pdf Info lin 19 eu
14228_info_surf_04_20130603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14228_plan_erdf_20130603.pdf Plan erdf
14228_plan_sup_20140926.pdf Plan sup
14228_orientations_amenagement_1_20171120.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.