57129_PLU_20250409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLY-ORADOUR"



Informations

Nom du document DU_57129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLY-ORADOUR
Maillage 57129 CHARLY-ORADOUR
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 15:13
Publié le 13/05/2025 à 08:51
Mis à jour le 13/05/2025 à 08:51
Statut
Version 8
Nom de l'archive 57129_PLU_20250409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a07b345dbf4179a73e2f3e42b5a43c4f
Producteur Mairie de CHARLY-ORADOUR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARLY-ORADOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57129
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2237531,49.1591805,6.2741878,49.1896597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57129_procedure_20250409.pdf Procédure
57129_rapport_1_20250409.pdf Partie 1
57129_rapport_2_20250409.pdf Partie 2
57129_rapport_3_20250409.pdf Partie 3
57129_padd_20250409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57129_prescription_surf_05_00_20250409.pdf Emplacement réservé
57129_reglement_20250409.pdf Règlement écrit
57129_reglement_graphique_20250409.pdf Règlement graphique
57129_annexes_1_20250409.pdf Annexes 1
57129_annexes_2_20250409.pdf Annexes 2
57129_annexes_3_20250409.pdf Annexes 3
57129_info_lin_19_01_20250409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57129_info_surf_04_00_20250409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57129_info_surf_16_00_20250409.pdf Site archéologique
57129_info_surf_99_00_20250409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57129_liste_annexes_20250409.pdf Liste annexes
57129_liste_sup_20250409.pdf Liste sup
57129_orientations_amenagement_18_00_20250409.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHARLY-ORADOUR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charly-oradour@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charly-oradour@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.