35184_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE"


Informations

Nom du document DU_35184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Maillage 35184 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 13:37
Publié le 05/01/2026 à 14:02
Mis à jour le 05/01/2026 à 14:02
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 35184_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0a3fd7591a6ce115dbac9597e616817
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35184
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.137126,48.1758651,-1.9867344,48.2356449]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35184_procedure_20230606.pdf Procédure
35184_rapport_1_20230606.pdf Partie 1
35184_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
35184_padd_20200930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35184_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
35184_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
35184_actualisation_modalites_concertation_20251218.pdf Actualisation modalites concertation
35184_arrete_prefectoral_canalisation_eu_20200930.pdf Arrete prefectoral canalisation eu
35184_arrete_prefectoral_canalisation_gaz_20200930.pdf Arrete prefectoral canalisation gaz
35184_arrete_prefectoral_dup_20251218.pdf Arrete prefectoral dup
35184_arrete_prefectoral_secteurs_information_sur_les_sols_20200930.pdf Arrete prefectoral secteurs information sur les sols
35184_deliberation_approbation_dossier_creation_zac.pdf Deliberation approbation dossier creation
35184_expose_motifs_20251218.pdf Expose motifs
35184_lancement_etude_modalites_de_concertation_20251218.pdf Lancement etude modalites de concertation
35184_liste_sup_20200930.pdf Liste sup
35184_ouverture_zac_triskell_20251218.pdf Ouverture zac triskell
35184_plan_sup_20200930.pdf Plan sup
35184_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.carriere@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : emailcontact@ville-montaubandebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.