44088_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAISDON-SUR-SEVRE"



Informations

Nom du document DU_44088
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAISDON-SUR-SEVRE
Maillage 44088 MAISDON-SUR-SEVRE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 21:10
Publié le 08/11/2021 à 23:22
Mis à jour le 08/11/2021 à 23:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 44088_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0bc784b8ed2aff9027e35e9eda0b4b7
Producteur Mairie de Maisdon-sur-Sèvre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAISDON-SUR-SEVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44088
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2021.
Emprise [-1.4187636,47.0911893,-1.3580333,47.1449883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44088_procedure_20200116.pdf Procédure
44088_procedure_20210726.pdf Procédure
44088_rapport_20200116.pdf Rapport
44088_rapport_20210726.pdf Rapport
44088_padd_20210726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44088_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
44088_reglement_graphique_1_20210726.pdf Règlement graphique 1
44088_reglement_graphique_2_20210726.pdf Règlement graphique 2
44088_reglement_graphique_3_20210726.pdf Règlement graphique 3
44088_info_surf_99_00_1_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44088_info_surf_99_00_2_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44088_info_surf_99_00_3_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44088_orientations_amenagement_1_20200116.pdf OAP 1
44088_orientations_amenagement_2_20200116.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maisdon-sur-Sèvre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@maisdon-sur-sevre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@maisdon-sur-sevre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44088 MAISDON-SUR-SEVRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.