29190_PLU_20250205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGONVELIN"


Informations

Nom du document DU_29190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGONVELIN
Maillage 29190 PLOUGONVELIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 08:47
Publié le 17/02/2025 à 09:01
Mis à jour le 17/02/2025 à 09:01
Statut
Version 20
Nom de l'archive 29190_PLU_20250205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1c994a092f0775807c83855cc7a0e48
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Iroise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUGONVELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.778785,48.3219918,-4.6748072,48.382198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29190_procedure_20250205.pdf Procédure
29190_eval_environnement_20181219.pdf Evaluation environnementale
29190_rapport_20230208.pdf Rapport
29190_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29190_reglement_20250205.pdf Règlement écrit
29190_reglement_graphique_20250205.pdf Règlement graphique
29190_info_surf_03_20181219.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29190_info_surf_04_20250205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29190_info_surf_05_20241112.pdf Zone d'aménagement différé
29190_info_surf_13_20181219.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
29190_info_surf_14_20181219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
29190_info_surf_19_aep_20181219.pdf Info surf 19 aep
29190_info_surf_19_ep_20181219.pdf Info surf 19 ep
29190_info_surf_19_eu_20181219.pdf Info surf 19 eu
29190_info_surf_30_20181219.pdf Périmètre PUP
29190_info_surf_32_20241109.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
29190_info_surf_33_20241111.pdf Droit de préemption commercial
29190_liste_sup_20210430.pdf Liste sup
29190_plan_sup_20210430.pdf Plan sup
29190_sis_20210810.pdf Sis
29190_orientations_amenagement_20250205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29190 PLOUGONVELIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.