72033_PLU_20161205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY-EN-CHAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_72033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY-EN-CHAMPAGNE
Maillage 72033 BERNAY-EN-CHAMPAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2017 à 13:31
Publié le 05/07/2017 à 15:19
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 72033_PLU_20161205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a20c7e3296be80f1cb18693e7a794fdd
Producteur Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNAY-EN-CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-0.0918429234975535,48.05053727518859,-0.0136016066241303,48.09084126140268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72033_info_surf_04_1_20161205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72033_info_surf_06_1_20161205.pdf Info surf 06 1
72033_info_surf_10_1_20161205.pdf Info surf 10 1
72033_info_surf_16_1_20161205.pdf Info surf 16 1
72033_info_surf_18_1_20161205.pdf Info surf 18 1
72033_info_surf_19_1_20161205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72033_info_surf_99_1_20161205.pdf autre relevant de la loi littoral
72033_orientations_amenagement_1_20161205.pdf OAP 1
72033_padd_20161205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72033_prescription_lin_07_1_20161205.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72033_prescription_lin_07_2_20161205.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72033_prescription_lin_99_1_20161205.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72033_prescription_pct_07_1_20161205.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72033_prescription_pct_07_2_20161205.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72033_prescription_pct_16_1_20161205.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72033_prescription_surf_01_1_20161205.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72033_prescription_surf_02_1_20161205.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72033_prescription_surf_02_2_20161205.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72033_prescription_surf_05_1_20161205.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72033_rapport_20161205.pdf Rapport
72033_reglement_20161205.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.