78125_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-LES-BORDES"


Informations

Nom du document DU_78125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-LES-BORDES
Maillage 78125 LA CELLE-LES-BORDES
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2025 à 10:26
Publié le 19/07/2025 à 10:47
Mis à jour le 19/07/2025 à 10:47
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 78125_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2f2e0a68f6e062df98ccbcef5df3e20
Producteur Commune de La Celle-les-Bordes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CELLE-LES-BORDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9039856,48.6107752,1.9880975,48.6658452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78125_procedure_20250626.pdf Procédure
78125_rapport_20250626.pdf Rapport
78125_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78125_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
78125_reglement_graphique_20250626.pdf Règlement graphique
78125_annexes_1_20250626.pdf Annexes 1
78125_annexes_2_20250626.pdf Annexes 2
78125_annexes_3_20250626.pdf Annexes 3
78125_annexes_4_20250626.pdf Annexes 4
78125_info_surf_03_00_20250626.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78125_info_surf_04_00_20250626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78125_info_surf_16_00_20250626.pdf Site archéologique
78125_info_surf_17_00_20250626.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78125_info_surf_19_01_1_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78125_info_surf_19_01_2_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78125_info_surf_19_01_3_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78125_info_surf_19_01_4_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78125_info_surf_23_00_20250626.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
78125_info_surf_99_00_1_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
78125_info_surf_99_00_2_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
78125_info_surf_99_00_3_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
78125_info_surf_99_00_4_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
78125_liste_sup_20250626.pdf Liste sup
78125_plan_annexes_20250626.pdf Plan annexes
78125_plan_sup_20250626.pdf Plan sup
78125_sommaire_20250626.pdf Sommaire
78125_sommaire_annexes_20250626.pdf Sommaire annexes
78125_orientations_amenagement_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Celle-les-Bordes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lacellelesbordes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lacellelesbordes.fr


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Procédures en cours

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