50081_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BREVILLE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_50081
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BREVILLE-SUR-MER
Maillage 50081 BREVILLE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 11:02
Publié le 04/01/2022 à 09:35
Mis à jour le 04/01/2022 à 09:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 50081_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2f8d78abefa1f7510ea76b1c3bb67ed
Producteur Mairie de Bréville sur Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREVILLE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2022.
Emprise [-1.5794016,48.8539534,-1.5315955,48.8853216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50081_procedure_20211125.pdf Procédure
50081_rapport_20211125.pdf Rapport
50081_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50081_prescription_surf_05_1_20211125.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50081_reglement_20211125.pdf Règlement écrit
50081_SUP_plan_20211125.pdf SUP plan
50081_annexes_20211125.pdf Annexes
50081_assain_1_20211125.pdf Assain 1
50081_eau_potable_1_20211125.pdf Eau potable 1
50081_elect_1_20211125.pdf Elect 1
50081_plan_1_20211125.pdf Plan 1
50081_plan_2_20211125.pdf Plan 2
50081_orientations_amenagement_1_20211125.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréville sur Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.breville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@brevillesurmer.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50081 BREVILLE-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.