35272_PLU_20230131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PINEL"


Informations

Nom du document DU_35272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PINEL
Maillage 35272 SAINT-GERMAIN-DU-PINEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2023 à 12:04
Publié le 06/09/2023 à 12:23
Mis à jour le 06/09/2023 à 12:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35272_PLU_20230131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a65f4c4c06337089346e2dfa2d792e09
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35272_procedure_20230131.pdf Procédure
35272_rapport_1_20230131.pdf Partie 1
35272_rapport_2_20230131.pdf Partie 2
35272_padd_20230131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35272_prescription_lin_01_00_20230131.pdf Espace boisé classé
35272_prescription_lin_07_00_20230131.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35272_prescription_lin_24_00_20230131.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35272_prescription_surf_01_00_20230131.pdf Espace boisé classé
35272_prescription_surf_05_00_20230131.pdf Emplacement réservé
35272_prescription_surf_07_04_20230131.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35272_prescription_surf_15_00_1_20230131.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35272_prescription_surf_15_00_2_20230131.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35272_reglement_20230131.pdf Règlement écrit
35272_reglement_graphique_1_20230131.pdf Règlement graphique 1
35272_reglement_graphique_2_20230131.pdf Règlement graphique 2
35272_liste_annexes_20230131.pdf Liste annexes
35272_orientations_amenagement_1_20230131.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.