85045_PLU_20220728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-GIRAUD"


Informations

Nom du document DU_85045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-GIRAUD
Maillage 85045 LA CHAIZE-GIRAUD
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2022 à 17:02
Publié le 08/09/2022 à 10:26
Mis à jour le 08/09/2022 à 10:26
Statut
Version 3
Nom de l'archive 85045_PLU_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6a7d46bce7503282d0bb3b76c74a182
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAIZE-GIRAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2022.
Emprise [-1.8377354,46.6407201,-1.8009764,46.6551182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85045_procedure_20220728.pdf Procédure
85045_rapport_1_20220728.pdf Partie 1
85045_rapport_2_20220728.pdf Partie 2
85045_rapport_3_20220728.pdf Partie 3
85045_padd_20220728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85045_prescription_surf_05_00_20220728.pdf Emplacement réservé
85045_reglement_20220728.pdf Règlement écrit
85045_reglement_graphique_1_20220728.pdf Règlement graphique 1
85045_reglement_graphique_2_20220728.pdf Règlement graphique 2
85045_info_surf_16_00_20220728.pdf Site archéologique
85045_info_surf_19_01_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85045_liste_sup_20220728.pdf Liste sup
85045_plan_sup_20220728.pdf Plan sup
85045_orientations_amenagement_1_20220728.pdf OAP 1
85045_orientations_amenagement_2_20220728.pdf OAP 2
85045_orientations_amenagement_3_20220728.pdf OAP 3
85045_orientations_amenagement_4_20220728.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.