60482_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORRY-LA-VILLE"


Informations

Nom du document DU_60482
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORRY-LA-VILLE
Maillage 60482 ORRY-LA-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2022 à 17:06
Publié le 16/06/2022 à 13:56
Mis à jour le 16/06/2022 à 13:56
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 60482_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7b1623254147bd1fc49c251c29747c1
Producteur Commune d'Orry-la

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORRY-LA-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60482
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [2.4753901,49.1222517,2.5419872,49.1605488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60482_procedure_20211125.pdf Procédure
60482_rapport_20211125.pdf Rapport
60482_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60482_prescription_surf_05_20211125.pdf Emplacement réservé
60482_reglement_20211125.pdf Règlement écrit
60482_reglement_graphique_0_20211125.pdf Tableau d’assemblage
60482_reglement_graphique_1_20211125.pdf Règlement graphique 1
60482_reglement_graphique_2_20211125.pdf Règlement graphique 2
60482_0_plan_des_sup_20211125.pdf 0 plan des sup
60482_1_liste_des_sup_20211125.pdf 1 liste des sup
60482_2_annexe_graphique_20211125.pdf 2 annexe graphique
60482_3_0-annexe_sanitaire_20211125.pdf 3 0-annexe sanitaire
60482_3_1_reseau_eau_potable_20211125.pdf 3 1 reseau eau potable
60482_3_2_plan_reseau_assainissement_2021125.pdf 3 2 plan reseau assainissement
60482_3_3_plan_reseau_assainissement_montgresin_20211125.pdf 3 3 plan reseau assainissement montgresin
60482_4_infrastructures_bruyantes_20211125.pdf 4 infrastructures bruyantes
60482_orientations_amenagement_20211125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Orry-la
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.