26185_PLU_20210126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MIRMANDE"


Informations

Nom du document DU_26185
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MIRMANDE
Maillage 26185 MIRMANDE
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2021 à 09:55
Publié le 30/08/2021 à 11:59
Mis à jour le 30/08/2021 à 11:59
Statut
Version 10
Nom de l'archive 26185_PLU_20210126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a86abbb86e2db5e5533df5090f023b1c
Producteur CCVD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRMANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26185
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [4.8068978,44.6558607,4.8796014,44.7195032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26185_procedure_20210126.pdf Procédure
26185_rapport_20210126.pdf Rapport
26185_padd_20210126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26185_reglement_20210126.pdf Règlement écrit
26185_AS_Mirmande_Liste_SUP_2021_04_20.pdf AS Mirmande Liste SUP 2021 04
26185_AS_Mirmande_Plan_SUP_A0_2021_04_20.pdf AS Mirmande Plan SUP A0 2021 04
26185_oap_20210126.pdf OAP
26185_orientations_amenagement_basvillage_20210126.pdf Orientations amenagement basvillage
arrete_ppi.pdf
avis_mrae.pdf
plan_eu.pdf
reseau_aep.pdf
ruines_reconstructibles.pdf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCVD
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@val-de-drome.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@val-de-drome.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26185 MIRMANDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.