94038_PLU_20160926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HAY-LES-ROSES"


Informations

Nom du document DU_94038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HAY-LES-ROSES
Maillage 94038 L'HAY-LES-ROSES
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 17:30
Publié le 07/05/2024 à 16:09
Mis à jour le 07/05/2024 à 16:09
Statut
Version 9
Nom de l'archive 94038_PLU_20160926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a87d8e3826340fb9ccf7c7d27688422a
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'HAY-LES-ROSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3158764,48.7644045,2.3673447,48.7911068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94038_procedure_20160926.pdf Procédure
94038_rapport_01_20160926.pdf Partie 01
94038_rapport_02_20160926.pdf Partie 02
94038_rapport_03_20160926.pdf Partie 03
94038_rapport_04_20160926.pdf Partie 04
94038_padd_20160926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94038_reglement_20160926.pdf Règlement écrit
94038_reglement_graphique_20160926.pdf Règlement graphique
94038_info_surf_02_00_1_20160926.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94038_info_surf_04_00_20160926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94038_info_surf_20_00_1_20160926.pdf Règlement local de publicité (1)
94038_info_surf_32_00_1_20160926.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94038_info_surf_32_00_2_20160926.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
94038_info_surf_33_00_1_20160926.pdf Droit de préemption commercial, (1)
94038_liste_annexes_20160926.pdf Liste annexes
94038_liste_sup_20160926.pdf Liste sup
94038_orientations_amenagement_20160926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.