17230_PLU_20241203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESCHERS-SUR-GIRONDE"


Informations

Nom du document DU_17230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESCHERS-SUR-GIRONDE
Maillage 17230 MESCHERS-SUR-GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2024 à 12:28
Publié le 27/12/2024 à 14:25
Mis à jour le 27/12/2024 à 14:25
Statut
Version 5
Nom de l'archive 17230_PLU_20241203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9b8e676c22a597ba3143cf75fb17149
Producteur Mairie de Meschers-sur-Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESCHERS-SUR-GIRONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17230
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9876681,45.5508533,-0.9094168,45.5926739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17230_procedure_20241203.pdf Procédure
17230_rapport_20241203.pdf Rapport
17230_padd_20241203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17230_prescription_surf_07_00_20241203.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17230_reglement_20241203.pdf Règlement écrit
17230_reglement_graphique_1_20241203.pdf Règlement graphique 1
17230_reglement_graphique_2_20241203.pdf Règlement graphique 2
17230_Notice_presentation_M1_20241203.pdf Notice presentation M1
17230_PG_annexe_01_20241203.pdf PG annexe 01
17230_PG_annexe_02_20241203.pdf PG annexe 02
17230_PG_annexe_03_20241203.pdf PG annexe 03
17230_PG_annexe_04_20241203.pdf PG annexe 04
17230_PG_doc_graphique_20241203.pdf PG doc graphique
17230_bordereau_20241203.pdf Bordereau
17230_info_surf_14_20241203.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17230_info_surf_19_20241203.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17230_liste_SUP_20241203.pdf Liste SUP
17230_liste_des_pieces_20241203.pdf Liste des pieces
17230_note_explicative_20241203.pdf Note explicative
17230_orientations_amenagement_20241203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meschers-sur-Gironde
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@meschers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@meschers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17230 MESCHERS-SUR-GIRONDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.