04158_PLU_20230602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINSON"


Informations

Nom du document DU_04158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINSON
Maillage 04158 QUINSON
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2023 à 15:06
Publié le 29/06/2023 à 15:23
Dépublié le 21/05/2025 à 14:27
Mis à jour le 21/05/2025 à 14:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 04158_PLU_20230602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abce9d280f9ce0e8e474d3bde4a7a85e
Producteur Mairie de Quinson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04158
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9842952,43.6682215,6.0629381,43.7412332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/06/2023
Date de publication : 29/06/2023
Date de révision : 29/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Quinson
Téléphone : 0492744025
Courriel : mairie@quinson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0492744025
Courriel : mairie@quinson.fr


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Procédures en cours

La commune de QUINSON a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 3 décembre 2024.

      04158_PLU_MS2_00000000  
04158_20241203_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

La commune de QUINSON a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 2 décembre 2024.

      04158_PLU_MEC1_00000000  
04158_20241202_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf