85222_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE"


Informations

Nom du document DU_85222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Maillage 85222 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2025 à 10:46
Publié le 05/02/2025 à 11:55
Dépublié le 11/06/2025 à 14:05
Mis à jour le 11/06/2025 à 14:05
Statut
Version 17
Nom de l'archive 85222_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad9ed5fc69e9c9ce79267c453e316e45
Producteur Commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85222
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9906948,46.6359062,-1.8807939,46.7044629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Téléphone : Aucun
Courriel : abarrere@saintgillescroixdevie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.