245400866_PLUi_20231123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND COURONNE"

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Informations

Nom du document DU_245400866
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND COURONNE
Maillage 245400866 PLUI GRAND COURONNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 11:50
Publié le 11/12/2023 à 13:17
Mis à jour le 11/12/2023 à 13:17
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 245400866_PLUi_20231123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adfe23cadb3d5a45e93e3588810a1d47
Producteur Communauté de communes Seille et Grand Couronné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND COURONNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 245400866
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2015347,48.6347651,6.4543738,48.7953255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
245400866_procedure_20231123.pdf Procédure
245400866_rapport_10_20231123.pdf Partie 10
245400866_rapport_11_20231123.pdf Partie 11
245400866_rapport_1_20231123.pdf Partie 1
245400866_rapport_2_20231123.pdf Partie 2
245400866_rapport_3_20231123.pdf Partie 3
245400866_rapport_4_20231123.pdf Partie 4
245400866_rapport_5_20231123.pdf Partie 5
245400866_rapport_6_20231123.pdf Partie 6
245400866_rapport_7_20231123.pdf Partie 7
245400866_rapport_8_20231123.pdf Partie 8
245400866_rapport_9_20231123.pdf Partie 9
245400866_padd_20231123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
245400866_prescription_surf_02_00_1_20231123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
245400866_prescription_surf_02_00_2_20231123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
245400866_prescription_surf_02_00_3_20231123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
245400866_prescription_surf_02_01_1_20231123.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
245400866_prescription_surf_02_01_2_20231123.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
245400866_prescription_surf_05_00_20231123.pdf Emplacement réservé
245400866_prescription_surf_18_05_20231123.pdf OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
245400866_reglement_20231123.pdf Règlement écrit
245400866_reglement_graphique_20231123.pdf Règlement graphique
245400866_avis_mrea_20231123.pdf Avis mrea
245400866_info_surf_04_00_20231123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
245400866_info_surf_14_00_1_20231123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
245400866_info_surf_14_00_2_20231123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
245400866_info_surf_19_00_20231123.pdf Info surf 19 00
245400866_info_surf_32_00_20231123.pdf Secteur de taxe d'aménagement
245400866_info_surf_99_00_1_20231123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
245400866_info_surf_99_00_2_20231123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
245400866_liste_annexes_20231123.pdf Liste annexes
245400866_liste_sup_20231123.pdf Liste sup
245400866_plan_sup_20231123.pdf Plan sup
245400866_orientations_amenagement_20231123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcom-sgc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcom-sgc.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.