88428_PLU_20171205
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE"
Informations
Nom du document | DU_88428 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE |
Maillage | 88428 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 21/12/2020 à 16:14 |
Publié le | 22/12/2020 à 08:47 |
Mis à jour le | 22/12/2020 à 08:47 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 88428_PLU_20171205 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-aea52019a449135102ea0cb839b5157a |
Producteur | CASDDV |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/12/2020. |
Emprise | [6.8405485,48.2896671,6.9317909,48.3379745] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 22/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
CASDDV
Téléphone : Aucun Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr |
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