88428_PLU_20171205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE"


Informations

Nom du document DU_88428
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
Maillage 88428 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2020 à 16:14
Publié le 22/12/2020 à 08:47
Mis à jour le 22/12/2020 à 08:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 88428_PLU_20171205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aea52019a449135102ea0cb839b5157a
Producteur CASDDV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/12/2020.
Emprise [6.8405485,48.2896671,6.9317909,48.3379745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88428_procedure_20171205.pdf Procédure
88428_rapport_20171205.pdf Rapport
88428_padd_20171205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88428_reglement_20171205.pdf Règlement écrit
88428_reglement_graphique_20171205.pdf Règlement graphique
88428_carte_sup_20171205.pdf Carte sup
88428_info_surf_04_00_20171205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88428_info_surf_99_00_20171205.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88428_info_surf_aep_19_01_1_20171205.pdf Info surf aep 19 01 1
88428_info_surf_aep_19_01_2_20171205.pdf Info surf aep 19 01 2
88428_liste_sup_20171205.pdf Liste sup
88428_orientations_amenagement_18_00_20171205.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CASDDV
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.