72219_PLU_20141210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY-NEUVY-EN-CHAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_72219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY-NEUVY-EN-CHAMPAGNE
Maillage 72219 BERNAY-NEUVY-EN-CHAMPAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 19/01/2017 à 14:12
Publié le 19/01/2017 à 14:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72219_PLU_20141210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aea882a13b0e1929b94ea7221dd59755
Producteur Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher BP 11 72240 Conlie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNAY-NEUVY-EN-CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0616523458651189,48.049679039056045,0.0257896372777586,48.102567125486495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72219_procedure_20141210.pdf Procédure
72219_rapport_20141210.pdf Rapport
72219_padd_20141210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72219_prescription_lin_07_1_20141210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72219_prescription_lin_99_1_20141210.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72219_prescription_pct_07_1_20141210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72219_prescription_pct_07_2_20141210.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72219_prescription_surf_01_1_20141210.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72219_prescription_surf_05_1_20141210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72219_prescription_surf_07_1_20141210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72219_reglement_20141210.pdf Règlement écrit
72219_reglement_graphique_20141210.pdf Règlement graphique
72219_info_surf_04_1_20141210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72219_info_surf_06_1_20141210.pdf Info surf 06 1
72219_info_surf_16_1_20141210.pdf Info surf 16 1
72219_info_surf_17_1_20141210.pdf Info surf 17 1
72219_info_surf_18_1_20141210.pdf Info surf 18 1
72219_info_surf_19_1_20141210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72219_info_surf_99_1_20141210.pdf autre relevant de la loi littoral
72219_liste_sup_20141210.pdf Liste sup
72219_orientations_amenagement_1_20141210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher BP 11 72240 Conlie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.