28006_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMILLY"



Informations

Nom du document DU_28006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMILLY
Maillage 28006 AMILLY
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 11:10
Publié le 17/03/2026 à 17:45
Mis à jour le 17/03/2026 à 17:45
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 28006_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-af82ef180d06c972dc947f2e768fe0aa
Producteur Chartres métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AMILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28006
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir d'Orthophoto et cadastre.
Emprise [1.3756249,48.413687,1.4391854,48.4707615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28006_procedure_20260129.pdf Procédure
28006_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
28006_rapport_2_20260129.pdf Partie 2
28006_padd_20210219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28006_prescription_surf_05_00_20210219.pdf Emplacement réservé
28006_prescription_surf_07_00_20210219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
28006_reglement_20210219.pdf Règlement écrit
28006_reglement_graphique_0_20210219.pdf Tableau d’assemblage
28006_reglement_graphique_1_20210219.pdf Règlement graphique 1
28006_reglement_graphique_2_20210219.pdf Règlement graphique 2
28006_annexes_sanitaires_20210219.pdf Annexes sanitaires
28006_avis_et_conclusions_20210219.pdf Avis et conclusions
28006_liste_et_fiches_contraintes_20210219.pdf Liste et fiches contraintes
28006_liste_sup_20210219.pdf Liste sup
28006_modif_droit_commun_2_auto_evaluation_20260129.pdf Modif droit commun 2 auto evaluation
28006_modif_droit_commun_2_avis_personnes_publiques_associees_20260129.pdf Modif droit commun 2 avis personnes publiques associees
28006_modif_droit_commun_2_page_de_garde_20260129.pdf Modif droit commun 2 page de garde
28006_modif_droit_commun_2_saisine_autorite_envi_20260129.pdf Modif droit commun 2 saisine autorite envi
28006_modif_droit_commun_2_saisine_autorite_envi_annexe2_20260129.pdf Modif droit commun 2 saisine autorite envi annexe2
28006_page_de_garde_20210219.pdf Page de garde
28006_plan_assainissement_20210219.pdf Plan assainissement
28006_plan_contraintes_20210219.pdf Plan contraintes
28006_plan_ep_20210219.pdf Plan ep
28006_plan_sup_20210219.pdf Plan sup
28006_revision_allegee_1_auto_evaluation_20260129.pdf Revision allegee 1 auto evaluation
28006_revision_allegee_1_avis_conforme_MRAE_20260129.pdf Revision allegee 1 avis conforme MRAE
28006_revision_allegee_1_evaluation_environnementale_20260129.pdf Revision allegee 1 evaluation environnementale
28006_revision_allegee_1_page_de_garde_20260129.pdf Revision allegee 1 page de garde
28006_sommaire_20210219.pdf Sommaire
28006_orientations_amenagement_18_00_20210219.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur1@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Chartres métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur1@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.