33088_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPS-SUR-L'ISLE"


Informations

Nom du document DU_33088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPS-SUR-L'ISLE
Maillage 33088 CAMPS-SUR-L'ISLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 11:05
Publié le 05/07/2024 à 21:36
Mis à jour le 05/07/2024 à 21:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33088_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b08c1bde1f22d882cd748c48469e6a39
Producteur Mairie de CAMPS-SUR-L'ISLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPS-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33088
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.0457349,45.0053118,-0.0227083,45.0297139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33088_procedure_20240626.pdf Procédure
33088_rapport_1_20240626.pdf Partie 1
33088_rapport_2_20240626.pdf Partie 2
33088_padd_20240626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33088_prescription_surf_02_01_1_20240626.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33088_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
33088_liste_annexes_20240626.pdf Liste annexes
33088_orientations_amenagement_1_20240626.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.