95229_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EZANVILLE"



Informations

Nom du document DU_95229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EZANVILLE
Maillage 95229 EZANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 16:15
Publié le 26/06/2024 à 10:25
Mis à jour le 26/06/2024 à 10:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95229_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2804be06bf79c1c9813a308f108f501
Producteur Mairie d'Ézanville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EZANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95229
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3402388,49.0218741,2.3829104,49.0545525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95229_procedure_20240530.pdf Procédure
95229_rapport_20240530.pdf Rapport
95229_padd_20240530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95229_prescription_surf_05_00_20240530.pdf Emplacement réservé
95229_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
95229_reglement_graphique_20240530.pdf Règlement graphique
95229_info_surf_14_00_20240530.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95229_info_surf_17_00_20240530.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95229_info_surf_19_01_03_01_20240530.pdf Info surf 19 01 03 01
95229_info_surf_19_01_03_02_20240530.pdf Info surf 19 01 03 02
95229_info_surf_27_00_20240530.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95229_info_surf_38_00_20240530.pdf Secteurs d'information sur les sols
95229_liste_annexes_20240530.pdf Liste annexes
95229_liste_sup_20240530.pdf Liste sup
95229_orientations_amenagement_20240530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.