07264_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-D'ARDECHE"


Informations

Nom du document DU_07264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
Maillage 07264 SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 14:48
Publié le 16/01/2023 à 17:11
Mis à jour le 16/01/2023 à 17:11
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07264_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b29253a354f26604a9673c202a2fdb04
Producteur Mairie de SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-D'ARDECHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07264
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5476002,44.2900705,4.6531546,44.3702871]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/02/2022
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07264_procedure_20221215.pdf Procédure
07264_rapport_20221215.pdf Rapport
07264_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07264_prescription_surf_05_20221215.pdf Emplacement réservé
07264_prescription_surf_07_01_20221215.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
07264_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
07264_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
07264_info_lin_14_00_20221215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07264_info_lin_19_00_1_2080614.pdf Info lin 19 00 1
07264_info_lin_19_00_2_20221215.pdf Info lin 19 00 2
07264_info_lin_19_00_3_2080614.pdf Info lin 19 00 3
07264_info_lin_19_00_4_2080614.pdf Info lin 19 00 4
07264_info_surf_04_00_20221215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07264_info_surf_09_00_20221215.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
07264_info_surf_19_00_1_20221215.pdf Info surf 19 00 1
07264_info_surf_19_00_2_20221215.pdf Info surf 19 00 2
07264_info_surf_99_00_20221215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07264_liste_sup_20221215.pdf Liste sup
07264_plan_sup_20221215.pdf Plan sup
07264_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr


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Procédures en cours

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