83118_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL"


Informations

Nom du document DU_83118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL
Maillage 83118 SAINT-RAPHAEL
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 10:26
Publié le 23/10/2024 à 15:02
Dépublié le 13/11/2024 à 11:51
Mis à jour le 13/11/2024 à 11:51
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83118_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b391afe90e9cc96193ebe7ff9fbc3ec0
Producteur Conmmune de Saint-Raphaël

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RAPHAEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7629981,43.4063763,6.9337262,43.5100045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conmmune de Saint-Raphaël
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-saintraphael.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-saintraphael.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83118 SAINT-RAPHAEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-RAPHAEL a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 septembre 2024.

      83118_PLU_MS1_20240930  
83118_20240429_avis_PPA1_20240930.pdf
83118_20240529_delib_objectifs_et_modalites1_20240930.pdf
83118_20240930_delib_approbation_MS1_20240930.pdf
83118_20240409_arrete_objectifs_et_modalites1_20240930.pdf