Vue détaillée du document 27145_CC_20100319

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHANTELOUP"

Nom du document	DU_27145
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de CHANTELOUP
Maillage	27145 CHANTELOUP
Source	Inconnue
Téléversé le	10/03/2020 à 11:45
Publié le	12/03/2020 à 12:32
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut	Publié
Version	2
Nom de l'archive	27145_CC_20100319
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-b46a1dc2638f2f93d20be9d55f4e5b6d
Producteur	Interco Normandie Sud Eure

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTELOUP. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[1.01009035592526,48.87374136250735,1.0525443797297018,48.89524623220125]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27145_rapport_20100319.pdf	Rapport

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Interco Normandie Sud Eure Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27145 CHANTELOUP depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.