26124_PLU_20250313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETOILE-SUR-RHONE"


Informations

Nom du document DU_26124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETOILE-SUR-RHONE
Maillage 26124 ETOILE-SUR-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2025 à 10:59
Publié le 28/03/2025 à 12:08
Mis à jour le 28/03/2025 à 12:08
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26124_PLU_20250313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4e701549fe2b481de9a986ef356dbe2
Producteur Mairie d'Etoile sur Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETOILE-SUR-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26124
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7990509,44.8010366,4.9503908,44.8696697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26124_procedure_20250313.pdf Procédure
26124_rapport_20250313.pdf Rapport
26124_padd_20250313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26124_reglement_20250313.pdf Règlement écrit
26124_reglement_graphique_20250313.pdf Règlement graphique
26124_annexes_sanitaires_20250313.pdf Annexes sanitaires
26124_arrete_ambroisie_20250313.pdf Arrete ambroisie
26124_classement_sonore_20250313.pdf Classement sonore
26124_droit_de_preemption_20250313.pdf Droit de preemption
26124_emplacements_reserves_20250313.pdf Emplacements reserves
26124_etude_loi_barnier_20250313.pdf Etude loi barnier
26124_liste_annexes_20250313.pdf Liste annexes
26124_liste_plan_sup_20250313.pdf Liste plan sup
26124_perimetres_sites_classes_inscrits_20250313.pdf Perimetres sites classes inscrits
26124_risque_inondation_20250313.pdf Risque inondation
26124_zonage_assainissement_20250313.pdf Zonage assainissement
26124_orientations_amenagement_20250313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etoile sur Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : c.charlin@mairie-etoilesurrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.charlin@mairie-etoilesurrhone.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.